CGV

CONDITIONS GENERALES DE VENTE
FRED KLEINBERG
LES DÉCISIONS DU REGARD – ART EDITIONS

Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations entre Fred Kleinberg 

 (le Vendeur) et l’Acheteur dans le cadre de la vente de Produit sur le site : https://www.fred-kleinberg.com/eshop

Fred Kleinberg se réserve le droit de modifier ces conditions. Les conditions applicables à toute commande sont celles en vigueur au moment de la passation de la commande.

La plateforme Eshop a vocation à fournir des produits à destination des consommateurs, en tant qu’utilisateur final, pour un usage personnel. Les professionnels et les personnes intéressées par la revente (en tout ou partie) des produits sont priés de nous contacter par email : contact@fred-kleinberg.com

Tout Acheteur sur le site https://www.fred-kleinberg.com est réputé avoir pris connaissance et accepté dans leur intégralité les conditions générales de vente ci-dessous avant la validation de sa commande.

1- Commande

1.1- Les produits :

Les produits vendus par le site sont identifiés par une ou plusieurs photos, un texte descriptif et un prix TTC en Euros.

Les photographies réalisées pour ce site se veulent les plus fidèles possibles aux produits vendus, mais les couleurs peuvent varier d’un ordinateur à l’autre.

Les produits tirages sous l’appellation « FRED KLEINBERGLES DÉCISIONS DU REGARD – ART EDITIONS » sont imprimés à la demande, il est à noter qu’il peut y avoir de légères variations de couleur d’une commande à une autre si celles-ci ne sont pas effectuées dans le même temps.

Il appartient au Client de sélectionner sur le site les produits qu’il désire commander à partir du catalogue en ligne. Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Tous articles sont fabriqués en quantité limitée. Si un article vous intéresse mais est en rupture de stock, n’hésitez pas à nous contacter.

1.2- Procédure :

Chaque commande devra faire l’objet d’une acceptation des Conditions Générales de Vente.

2-Prix

Les prix indiqués sont exprimés en Euros TTC.

Ils sont garantis pour la durée de la mise en ligne et dans la limite des stocks possibles.        Les prix indiqués sur les fiches produit ne pas comprennent les frais de livraison Colissimo.

3-Paiement

Les paiements se font en ligne par carte bancaire et sont entièrement sécurisés grâce à la plateforme Paypal. Vous n’avez pas besoin d’avoir un compte Paypal, vous pouvez directement payer sur la plateforme Paypal avec votre carte bancaire.

La date de validation de la commande correspond à la date de paiement par carte bancaire en ligne.

Les produits demeurent la propriété du site https://www.fred-kleinberg.com jusqu’au complet paiement de la commande.

4-Livraison, délai et transfert de risque.

4.1- Livraison et délai :

Les livraisons sont possibles dans toute la France Métropolitaine, l’union européenne, et le reste Monde à l’exception de quelques pays.
L’Acheteur s’engage à communiquer toutes les informations relatives aux conditions de livraison (lieu, destinataire …) lors de la Commande. Ces informations engagent l’Acheteur en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire ou autre information ; le Vendeur ne saurait être tenu responsable d’une éventuelle impossibilité de livrer le Produit.

Toutes nos livraisons sont effectuées par la Poste. Le délai d’acheminement en France Métropolitaine est habituellement de 3-5 jours ouvrés. A ce délai d’acheminement peut s’ajouter le délai de fabrication si le produit n’est pas tenu en stock ; ce délai de fabrication peut varier entre une et trois semaines.

Les articles légers et /ou de petites tailles, sont expédiés en lettre simple ; (sauf demande de votre part ; dans ce cas, un complément de frais de transport vous sera facturé).

Le numéro de suivi vous sera communiqué par email après l’envoi de votre commande.

4.2- Transfert de risque:

Le client doit vérifier avec soin les produits livrés au moment de leur arrivée, de sorte que le produit endommagé par le transporteur, les avarie et les pertes soient consignés dés la réception, sur la décharge du transporteur est acceptée par ce dernier. Dans le cas contraire le client ne pourra s’attendre à aucun dédommagement.

Les défauts ou articles manquants qui ne seraient pas du au transport mais à une non-conformité de la commande doivent faire l’objet d’une réclamation adressée au Vendeur, dans un délai maximum de 48 heures à compter de la réception des produits, par e-mail adressé à : contact@fred-kleinberg.com

Passé ce délai, les produits concernés ne seront ni repris ni échangé et ne pourront donner lieu au versement par le Vendeur de dommages et intérêts à l’Acheteur.

5-Délai de rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, l’Acheteur dispose d’un délai de 14 jours (Article L 121-20 du code français de la consommation) à compter de la réception de sa commande, pour exercer son droit de rétractation auprès de Fred Kleinberg.

Les articles retournés doivent être dans un état neuf et dans l’emballage d’origine. Ils ne devront ni avoir été utilisé, ni avoir subi de détérioration si minime soit-elle et être dans un état de propreté parfaite, pour permettre leur commercialisation ultérieure. Tout article ne respectant pas ces caractéristiques ne sera ni remboursé ni échangé.

Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur. En cas de perte ou de détérioration du colis retourné, nous ne pourrons procéder au remboursement de la commande et l’Acheteur devra effectuer une réclamation directement auprès de son transporteur.

Le droit de rétractation ne s’exerce pas sur les articles nécessitants une fabrication spéciale ou sur des produits personnalisés, réalisés sur mesure à la demande du client.

Aucune garantie ne s’applique et aucune réclamation n’est recevable au delà du délai de rétractation.

6-Confidentialité

Les informations nominatives recueillies auprès des Acheteurs sont gardées confidentielles par Fred Kleinberg, qui s’engage à ne pas les communiquer à un tiers.

7- Propriété intellectuelle

7.1- Produit 

Fred Kleinberg est titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatif aux différents produits, dessins, modèles, œuvres originales vendus sur le site. Ainsi que de l’ensemble des marques figuratives ou non et plus généralement toutes les autres marques, illustrations, images et logotypes figurant sur les Biens, leurs accessoires et leurs emballages, qu’ils soient déposés ou non, sont et demeureront la propriété exclusive du Vendeur. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable du Vendeur, est strictement interdite. Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite. Il en est de même pour tout droit d’auteur, dessin, modèle et brevet qui sont la propriété du Vendeur.

 Aucun droit de copie ou de reproduction des produits, dessins et modèles, ou œuvres originales de Fred Kleinberg n’est autorisé.

A ce titre, il précise être titulaire du droit de protection, de représentation, de commercialisation et d’exploitation, des dessins et modèles, au sens de l’article L 511-1 du code de la propriété intellectuelle.

7.2- Contenu

Les informations, logos, dessins, marques, modèles, slogans, chartes graphiques, et d’une manière générale, les annonces et leur contenu, leurs accessoires et leurs emballages, qu’ils soient déposés ou non accessibles au travers du site web sont la propriété exclusive du vendeur, Fred Kleinberg.

 Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit ou utilisation sans autorisation des textes, commentaires et photographies utilisés sur le site https://www.fred-kleinberg.com sont strictement interdites.

8-Force majeure

Fred Kleinberg ne sera pas responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations, si celle-ci est provoquée par un évènement constitutif de force majeure, notamment en cas de perturbation ou grève totale des services postaux, moyens de transports et de communication, incendie, inondation, défaillance ou panne de matériel, ou du fait des agissements de l’Acheteur.

9-TVA et SIRET

N° Siret 448743583 00016 non assujetti à la TVA.

Taxe sur la valeur ajoutée non applicable, article 293B du code général des impôts.

10-Contact

Pour toute question vous pouvez nous joindre à l’adresse suivante : contact@fred-kleinberg.com

11- Loi applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente et Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au droit Français.